Appel publié pour huit groupes de travail ESSMS
La HAS lance un appel ouvert visant à associer des personnes accompagnées ou représentants, des professionnels des ESSMS, et les autorités de tarification et de contrôle.
L’objectif est de constituer huit groupes de travail en vue de réviser le référentiel d’évaluation de la qualité des ESSMS pour le cycle 2028-2032.
En réunissant ces acteurs, l’institution souhaite enrichir les critères, les indicateurs et les méthodes d’évaluation afin d’éclairer les décisions publiques et les pratiques professionnelles.
Clôture de l’appel et démarrage des travaux en mai 2026
La clôture de l’appel est fixée au 25 mars 2026, avec une mise en route des travaux prévue le 4 mai.
Les candidatures peuvent être déposées par les personnes accompagnées, leurs représentants ou d’autres acteurs du domaine, afin de composer une équipe équilibrée et compétente.
Une fois constitués, les huit groupes mèneront une analyse approfondie du référentiel existant et proposeront des ajustements opérationnels pour le cycle 2028-2032.