Alors que tous les mandats franciliens de représentants des usagers sont en cours de renouvellement, l’ARS et ses partenaires veulent donner un nouveau souffle à cette fonction encore trop méconnue. Valorisation, formation, réseaux de soutien : plusieurs leviers sont activés pour faire de la partici…
Pour la première fois, la Haute Autorité de santé (HAS) publie sur Qualiscope, son service d’information en ligne, les 12 400 premiers rapports d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) évalués dans le cadre du nouveau dispositif national. Cette publication marque une étape importante dans la réforme de l’évaluation portée par la HAS depuis 2022, en lien avec les pouvoirs publics et l’ensemble des acteurs du secteur.
Depuis 2023, l’organisation de la SSP en France suit le calendrier international fixé autour de la Journée mondiale de la sécurité des patients, célébrée le 17 septembre. L’édition 2025 qui aura lieu du 15 au 19 septembre, adopte le thème proposé par l’OMS : « Des soins sûrs pour chaque nouveau-né e…
Depuis 2023, l’organisation de la semaine de la sécurité des patients (SSP) en France suit le calendrier international fixé autour de la Journée mondiale de la sécurité des patients, célébrée le 17 septembre. L’édition 2025 qui aura lieu du 15 au 19 septembre, adopte le thème proposé par l’OMS : « D…
La HAS recherche des managers, responsables qualité et professionnels des établissements et des services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et des autorités de tarification et de contrôle (ATC) pour participer à un groupe de travail en vue de restructurer le format du rapport final d’évaluation de la qualité des ESSMS.
Clôture de l’appel à candidatures le 24/09/25 – Début des travaux le 07/11/25
La HAS recherche des managers, responsables qualité et professionnels des établissements et des services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et des autorités de tarification et de contrôle (ATC) pour participer à un groupe de travail en vue de restructurer le format du rapport final d’évaluation de la qualité des ESSMS.
Clôture de l’appel à candidatures le 24/09/25 – Début des travaux le 07/11/25
Depuis 2023 existent deux voies de remboursement dédiées à certains dispositifs médicaux numériques (DMN) : une prise en charge de droit commun via la liste des activités de télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée de DMN de télésurveillance médicale et de DMN à visée thérapeutique (PECAN). Sur la base des premiers dossiers soumis à la commission chargée de l’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS), la Haute Autorité de santé (HAS) publie aujourd’hui les principes d’évaluation de ces DMN. Les objectifs sont d’éclairer les entreprises du secteur, parfois peu familières de l’évaluation, sur les attendus de la commission, d’améliorer ainsi la qualité des dossiers déposés et donc d’accélérer l’accès des patients aux dispositifs médicaux. La HAS a par ailleurs mis à jour à cette occasion les principes d’évaluation de la CNEDiMTS pour les autres voies de remboursement de dispositifs médicaux à usage individuel.
Depuis 2023 existent deux voies de remboursement dédiées à certains dispositifs médicaux numériques (DMN) : une prise en charge de droit commun via la liste des activités de télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée de DMN de télésurveillance médicale et de DMN à visée thérapeutique (PECAN). Sur la base des premiers dossiers soumis à la commission chargée de l’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS), la Haute Autorité de santé (HAS) publie aujourd’hui les principes d’évaluation de ces DMN. Les objectifs sont d’éclairer les entreprises du secteur, parfois peu familières de l’évaluation, sur les attendus de la commission, d’améliorer ainsi la qualité des dossiers déposés et donc d’accélérer l’accès des patients aux dispositifs médicaux. La HAS a par ailleurs mis à jour à cette occasion les principes d’évaluation de la CNEDiMTS pour les autres voies de remboursement de dispositifs médicaux à usage individuel.