Appel à contribution pour huit groupes ESSMS
La HAS lance un appel à candidatures afin de réunir des personnes accompagnées, leurs représentants, des professionnels des ESSMS et des autorités de tarification et de contrôle, ainsi que des évaluateurs intervenant dans le champ de l’évaluation de la qualité des ESSMS.
Le but est de constituer huit groupes de travail qui auront pour tâche d’actualiser le référentiel d’évaluation pour le cycle 2028-2032.
Les dates clés: la clôture des candidatures est fixée au 25 mars 2026 et le démarrage des travaux est prévu le 4 mai 2026.
Calendrier et dates clés pour la consultation
Pour participer, les personnes accompagnées, leurs proches et les professionnels des ESSMS peuvent exprimer leur intérêt et soumettre leur candidature via le dispositif prévu.
Les huit groupes couvriront différents volets de l’évaluation de la qualité et permettront d’intégrer les retours des acteurs du secteur sur le référentiel 2028-2032.
Ce processus participatif vise à renforcer la pertinence et la lisibilité du cadre d’évaluation et à préparer les prochaines étapes de mise en œuvre.